Déposée le 8 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDBN Groupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DUVAL ESPACE FENETRE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDBN Groupe domicilié(e) 17 Rue Dupin - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDBN Groupe domicilié(e) 17 Rue Dupin - 75006 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IDBN Groupe, société par actions simplifiée - 17 Rue Dupin - 75006 - PARIS - France
IDBN Groupe - 17 Rue Dupin - 75006 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156612 - Publication au BOPI 1999-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 3 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438356 - Publication au BOPI 2006-08-03
Inscription le 12 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325098 - Publication au BOPI 2001-06-12
Inscription le 23 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457534 - Publication au BOPI 2007-07-23
Inscription le 29 octobre 2007 - Gage constitué n°463021 - Publication au BOPI 2007-10-29
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418521 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18
Produits en métal pour le bâtiment et les magasins, huisseries, fermetures, grilles, rideaux, volets, persiennes et autres fermetures en métal, serrures et accessoires de serrurerie à savoir crémones, espagnolettes et autres mécanismes en métal.Eléments de protection solaire pour le bâtiment et les magasins à savoir écrans, masques et garniture de portes fenêtres;huisseries, portes et fenêtres volets roulants et dispositifs de fermeture non métalliques pour le bâtiment, notamment huisseries en matières synthétiques.Vélums, stores;lames, lamelles et bandes pour stores, rideaux et autres éléments de protection solaire;cloisons et aménagements d'intérieur pour le bâtiment, les magasins, les vitrines et les étalages.Stores et autres éléments de protection solaire pour le bâtiment et les magasins.Articles textiles pour stores et autres éléments de protection solaire. Construction et réparation notamment d'huisseries, de leurs fermetures, de stores et d'autres éléments de protection solaire
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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